Les autorisations...
2 participants
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Les autorisations...
Salut à tous,
Désolé d'être un peu un boulet niveau questions
Mais je débute et vu que sur le net on trouve à boire et à manger...je demande !
D ailleurs J espère que mon post est dans la bonne section !
Cet après midi j'ai envoyé un mail demandant une autorisation pour détecter sur les plages et si c était possible dans les forêts de la commune.
J ai bien spécifié que c était dans le cadre loisir et dans le cadre des lois régissant cette activité.
La mairie m a répondue qu effectivement il fallait une autorisation mais elle était préfectorale.
J ai lu les textes de loi et pour ce que J en comprend ça concerne uniquement la détection sur site archéologique et tout ce qui touche les deux guerres mondiales et avant 1800 et des brouettes.
Pour de la détection à but non archéologique et historique selon moi pas besoin.
Uniquement celle du propriétaire de du terrain.
Ils m ont donné le contact de la drac en Normandie pour faire ma demande.
Pouvez-vous me dire comment vous procédez ?
Merci pour vos lumières !
Désolé d'être un peu un boulet niveau questions
Mais je débute et vu que sur le net on trouve à boire et à manger...je demande !
D ailleurs J espère que mon post est dans la bonne section !
Cet après midi j'ai envoyé un mail demandant une autorisation pour détecter sur les plages et si c était possible dans les forêts de la commune.
J ai bien spécifié que c était dans le cadre loisir et dans le cadre des lois régissant cette activité.
La mairie m a répondue qu effectivement il fallait une autorisation mais elle était préfectorale.
J ai lu les textes de loi et pour ce que J en comprend ça concerne uniquement la détection sur site archéologique et tout ce qui touche les deux guerres mondiales et avant 1800 et des brouettes.
Pour de la détection à but non archéologique et historique selon moi pas besoin.
Uniquement celle du propriétaire de du terrain.
Ils m ont donné le contact de la drac en Normandie pour faire ma demande.
Pouvez-vous me dire comment vous procédez ?
Merci pour vos lumières !
Lou Rigaou- Messages : 23
Date d'inscription : 17/02/2020
Localisation : Louvetot
Re: Les autorisations...
Oublie la drac,perso je demande l autorisation al agriculteur
drakar76- Messages : 1528
Date d'inscription : 12/08/2014
Age : 62
Localisation : SAINTE ADRESSE
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